Propriétaire du site

Chalon Business Club

179 avenue de Paris
71100 Chalon sur Saône

Design et Réalisation

CREAGENE
26A Rue de la République
71640 GIVRY

Hébergement

OVH et CREAGENE

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle

Informatiques et libertés (CNIL)

Protection et utilisation des données
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à :

179 Avenue de Paris
71100 Chalon sur Saône

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation du Chalon Business Club. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.